Remarques générales

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Publié le 18-06-2020 - Mis à jour le 18-06-2020

Dans cette rubrique, Reprise des activités, sont rassemblées un ensemble de bonnes pratiques d’hygiène et de santé pour faciliter le retour de travailleurs dans les asbl et la réouverture des activités aux publics.
Cette rubrique propose une approche intersectorielle inspirée des différents protocoles et circulaires émanant des autorités de tutelle des différents secteurs du socioculturel et sportif. La division est opérée par activités et types de contact avec les publics qu’elles impliquent, et non par secteur.
Cette liste de bonnes pratiques doit être vue comme une source d’inspiration pour les mesures à mettre en place. Il ne s’agit pas ici d’un travail exhaustif reprenant la totalité des injonctions des pouvoirs publics. Pour cela, référez-vous aux protocoles et circulaires en annexe.

 

Le processus de déconfinement permettant progressivement le retour au travail et la reprise des activités a débuté en mai (suite à la modification, le 30 avril 2020, de l’arrêté ministériel du 23 mars 2020) et se déroule en plusieurs phases.

Pour notre secteur, voici un résumé des mesures marquantes :

Phases

Dates

Mesures de déconfinement

1

4 mai 2020

-       possibilité dans toutes les entreprises de reprendre le travail en présentiel, le télétravail n’étant plus obligatoire mais recommandé

11 mai 2020

-       réouverture des entreprises offrant des biens et services aux consommateurs à l’exception des services de bien-être, de coiffure et de fitness…)

2

18 mai 2020

 

-       réouverture des infrastructures d’intérêt culturel (musées, châteaux et citadelles, demeures et monuments historiques) et d’intérêt naturel (jardins, parcs et réserves naturels et les zoos et parcs animaliers)

-       reprise des entrainements et leçons sportifs collectifs de maximum 20 personnes organisés par les associations ou clubs sportifs

27 mai 2020

-       réouverture des aires de jeux extérieures

3

8 juin 2020

-       réouverture des établissements culturels sans public et sans contact physique avec maximum 20 personnes

-       réouverture des établissements sportifs à l’exception des piscines, saunas, et centres de bien-être, reprise des entraînements et leçons sportifs réguliers (en intérieur ou à l'air libre) sans contact physique et des compétitions sportives sans public

-       reprise des projections de cinéma, des représentations théâtrales et des concerts avec un public assis de maximum 200 personnes

1er juillet 2020

-       reprise des compétitions sportives avec public assis de maximum 200 personnes

-       organisation des camps et stages d’été à une distance de maximum 150 km des frontières belges pour un ou plusieurs groupes de maximum 50 personnes

Dans toutes les entreprises, les travailleurs peuvent revenir sur les lieux de travail. À cette fin, les employeurs (coordinateur, délégué à la gestion journalière et CA) doivent adopter des mesures de prévention spécifiques.

Les employeurs veilleront à adopter ces mesures dans le respect des règles de concertation sociale en vigueur au sein de l’entreprise : soit en conseil d’entreprise ou en comité pour la prévention et la protection au travail (CPPT) lorsque l’asbl en a institué, soit avec la délégation syndicale. En l’absence de ces organes, l’employeur (coordinateur, délégué à la gestion journalière et CA) devra se concerter directement avec les travailleurs. Les employeurs devront également se concerter avec le service (interne ou externe) de prévention ou de protection au travail.

En raison de la diversité des situations rencontrées dans le secteur socioculturel et sportif où certaines activités demeurent interdites ou sont restreintes tandis que d’autres n’ont pas cessé, les partenaires sociaux des CP 329.02 et 329.03 n’ont, à ce jour, pas adopté de mesures sectorielles, et la CESSoC renvoie à la concertation sociale dans les associations.

Le SPF Emploi met à disposition sur son site le Guide générique en vue de lutter contre la propagation du COVID-19 au travail. les mesures de prévention à adopter au sein des asbl devront garantir un niveau de protection des travailleurs au moins équivalent aux mesures reprises dans cette publication.

 

 

 

 

 

 

 

Mots-clés : Coronavirus