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Résultat pour 'Volontariat'

Formation Les asbl : fonctionnement et principes généraux (ancienne formule)

Comprendre l’organisation d’une ASBL et respecter les obligations légales et administratives, de la rédaction conforme des statuts au respect des obligations récurrentes

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Formation La gouvernance au quotidien

Mettre en place des méthodes de travail pour assurer une collaboration harmonieuse entre la direction et le conseil d’administration

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Chiffre utile Défrayement maximum par jour

Valeur : 34.71€
Ancienne valeur : 34.03€

Tableau des chiffres utiles

Chiffre utile Défrayement maximum par an

Valeur : 1388.40€
Ancienne valeur : 1361.23€

Tableau des chiffres utiles

Vigie M.B Loi modifiant la loi du 3 juillet 2005 relative aux droits des volontaires et d'autres dispositions légales en matière de volontariat

LOIS, DECRETS, ORDONNANCES ET REGLEMENTS SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE 1er MARS 2019. - Loi modifiant la loi du 3 juillet 2005 relative aux droits des volontaires et d'autres dispositions légales en matière de volontariat, p. 37090.

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Vigie M.B Arrêté royal relevant le plafond annuel de défraiement, déterminé à l'article 10, alinéa 1er de la loi du 3 juillet 2005 relative aux droits des volontaires, pour certaines catégories de volontaires

SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE 20 DECEMBRE 2018. - Arrêté royal relevant le plafond annuel de défraiement, déterminé à l'article 10, alinéa 1er de la loi du 3 juillet 2005 relative aux droits des volontaires, pour certaines catég...

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Vigie M.B M.B. du 04 juin 2015

SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE10 AVRIL 2015. - Arrêté royal nommant les membres du Conseil supérieur des Volontaires, p. 32449.

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Vigie M.B M.B. du 3 novembre 2014

SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE Le Ministre des Affaires sociales. Communication. Le Conseil supérieur des Volontaires, p. 83874

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Vigie M.B M.B. du 18 juin 2014

22 MAI 2014. - Loi modifiant la loi du 3juillet 2005 relative aux droits des volontaires en vue de rendre le volontariat accessible aux étrangers, p. 45910.

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Vigie M.B M.B. du 20 novembre 2013

SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE 24 OCTOBRE 2013. - Loi concernant le statut social de certaines catégories de personnes qui exercent un mandat public, p. 86210.

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Vigie M.B M.B. du 12 novembre 2012

  SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES 5 NOVEMBRE 2012- Arrêté royal portant agrément d’institutions culturelles pour l’application de l’article 104,3°, d, du Code des impôts sur les revenus 1992 (1),...

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Vigie M.B M.B. du 3 juin 2011

@font-face { font-family: "MS Pゴシック"; }@font-face { font-family: "HelveticaNeueLT Std Lt"; }p.MsoNormal, li.MsoNormal, div.MsoNormal { margin: 3pt 0cm 0.0001pt; font-size: 10pt; font-family: "HelveticaNeueLT Std Lt"; }.MsoChpDef...

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Vigie M.B M.B. du 18 janvier 2011

SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE 21 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal portant démission et nomination de membres effectifs et suppléants du Conseil supérieur des Volontaires, portant démission et nomination de membres effectifs du Conseil s...

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Vigie M.B M.B. du 25 octobre 2010

SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE Communication. Le Conseil supérieur des Volontaires, p. 63282.

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