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Résultat pour 'Accueil extrascolaire'

Article épinglé COVID-19: accueil des enfants durant les vacances de printemps

Ainsi les centres de vacances, qu'il s'agisse de plaines de jeux, séjours ou camps, voient leur activité suspendue. C'est également le cas pour activités des écoles des devoirs et des activités extrascolaires, autres que l'accue...

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Article épinglé Attestation pour garde d'enfants

La réduction d’impôt s'élève à 45 % et peut porter sur un maximum de 14 € par jour de garde (montant pour l'année de revenus 2022 - exercice d'imposition 2023). Cela équivaut donc à une réduction d’imp...

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Fiche CCT Jours de congé supplémentaires (Accueil extra-scolaire)

Jours de congé supplémentaires (Accueil extrascolaire)Fiche synthétiqueDate de la fiche :25 juillet 2018 et mise à jour le 15 juin 2022Secteur concerné : SCP 329.02Champ d'applicationAssociations financées par l'ONE pour des projets d&#...

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Page dossier Transfert du FESC : documents ONE

Cette zone contient les documents produits par l'ONE pour décrire et accompagner le transfert du FESC.

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Page dossier FESC : Éléments chiffrés

Cette page contient les éléments chiffrés : cadastre, calculs…

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Page dossier Règlementations ONE, ATL…

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Page dossier Convention APEF Fonds MAE ONE

Cette zone rassemble les éléments relatifs à la convention passée en 08-2015 entre l'APEF (au nom du Fonds MAE) et l'ONE pour financer de la formation pour les opérateurs transférés du FESC vers l'ONE. PMa

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Page dossier CP 332 MAE : demande d'alignement

Cette zone rassemble les éléments relatifs à la demande des syndicats d'aligner les opérateurs de la CP 329.02 reconnus par l'ONE sur les conditions applicables en CP 332 MAE. NC

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Page dossier QUALIFESC

Une convention a été prise entre l'APEF et l'ONE portant sur un montant de 1 112 500 € à dépenser avant le 31-08-2016 dans des projets de formations organisés par le Fonds MAE à destination des opérateurs ex-FESC. Ces formations s...

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Page dossier FESC : Prime exceptionnelle

Cette zone rassemble les documents relatifs au versement d'une prime exceptionnelle aux travailleurs avant le 31-01-2016 consommant une partie des sommes excédentaires découlant du transfert du FESC à l'ONE. PMa

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Page dossier Comité d'accompagnement FESC ONE

Cette page rassemble les documents du Co(u)Ac dont nous disposons.PMa

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